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Municipales: le Conseil d'État annule les élections de trois communes du 92
Le maire UMP d'Asnières, Manuel Aeschlimann, le 24 mars 2015 à Asnieres-sur-Seine
Les habitants de trois importantes villes des Hauts-de-Seine retourneront bientôt aux urnes: le Conseil d?État a annulé lundi les élections municipales d'Asnières-sur-Seine et Puteaux, dirigées par l'UMP, et de Clichy, seule ville socialiste du département, en raison d'irrégularités.
Conséquence immédiate dans les hôtels de ville: maires et conseillers font leurs cartons, les cabinets sont dissous. Un nouveau scrutin devrait avoir lieu les 14 et 21 juin, si le ministère de l'Intérieur valide ces dates.
En attendant, "une délégation spéciale sera mise en place dans la semaine pour assurer la gestion des affaires courantes et urgentes", a expliqué la préfecture.
La plus haute juridiction de l'ordre administratif, qui statuait en appel, ne met pas en cause les maires de Clichy, Gilles Catoire (PS), et de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud (UMP), et explique qu'elle ne peut prouver la responsabilité de Manuel Aeschlimann (UMP) à Asnières. Rien n'empêche donc les maires de ces villes aux portes de Paris de se représenter.
Le prochain rendez-vous électoral ne présente pas un grand suspense à Puteaux, cossu bastion UMP où Mme Ceccaldi-Raynaud avait été facilement réélue dès le premier tour en 2014. La campagne promet en revanche d'être mouvementée à Asnières et Clichy, où les municipales s'étaient déroulées dans un climat délétère.
Le risque de bascule est réel à Clichy: la dernière ville socialiste des Hauts-de-Seine avait réélu Gilles Catoire avec seulement 272 voix d'avance sur son challenger UMP Rémi Muzeau. Quant à Asnières, seules 70 voix avaient permis l'an dernier à Manuel Aeschlimann de ravir la mairie à son rival socialiste Sébastien Pietrasanta.
- "Pressions" près de bureaux de vote -
Dans le détail, le Conseil d?État confirme un jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise annulant les élections à Clichy, mais va à rebours de la décision de cette juridiction en invalidant le scrutin à Puteaux et Asnières. Le rapporteur public avait préconisé dans les trois cas l'annulation des élections.
Dans le cas de Clichy, le Conseil d?État estime que les mentions UMP-UDI-MoDem apposées sur les affiches et bulletins de la liste "Agir pour tous" de Didier Schuller, arrivé troisième pour son retour en politique, ont "fait croire aux électeurs que cette liste bénéficiait de l'investiture de l'UMP et du MoDem", privant potentiellement de voix la liste UMP-MoDem arrivée en seconde position.
M. Catoire, qui vit l'annulation comme une injustice, rappelle dans un communiqué que "la justice n'a rien eu à reprocher à la liste que j'ai conduite".
À Asnières, le Conseil d?État justifie sa décision par des "pressions", "aux abords immédiats de plusieurs bureaux de vote", "de nature à fausser les résultats du scrutin", sans pouvoir établir de responsabilités précises.
Dans un communiqué, le maire UMP juge que le vote avait été "confisqué par le PS" et le scrutin annulé "sur la base d'une poignée d'attestations rédigées par des proches" du socialiste Sébastien Pietrasanta. "Le plus important", a toutefois glissé Manuel Aeschlimann à l'AFP, c'est que "le Conseil d?État reconnaisse que ces comportements ne me sont pas imputables".
À Puteaux, l'enregistrement d'une liste divers droite avait été refusée au motif que l'un de ses colistiers était déjà inscrit, à son insu selon lui, sur une liste Bleu Marine, une "man?uvre" qui "a faussé les résultats du scrutin", selon le Conseil d?État. Dans un communiqué, le maire UMP, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, a estimé que la "démocratie" avait été "bafouée par les man?uvres du candidat FN".
Le Conseil d?État s'est par ailleurs prononcé lundi contre l'annulation de l'élection du maire FN de Villers-Cotterêts (Aisne), Franck Briffaut, demandée par deux habitants de la commune parce que l'élu s'y était faussement domicilié.
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