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Minima sociaux : Valls promet des mesures de simplification très rapides

|  LCF 发布于 2016-04-19  | 新闻来源:AFP


Le député PS Christophe Sirugue, le Premier ministre Manuel Valls, Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et la ministre du Travail Myriam El-Khomri à l'Hôtel Matignon à Paris, le 18 avril 2016 


Manuel Valls a promis lundi des mesures très rapides pour simplifier les minimas sociaux, et s'est engagé à réfléchir à la réforme d'ampleur proposée par le député PS Christophe Sirugue, qui consisterait à remplacer les dix allocations existantes par un revenu minimum unique, ouvert aux jeunes.

Dans un rapport remis au chef du gouvernement, intitulé "repenser les minima sociaux: vers une couverture socle commune", le député propose de revoir de fond en comble le système actuel, pour simplifier les minima sociaux, les rendre plus équitables et à renforcer l'efficacité des politiques d'insertion.

Ce scénario ambitieux et coûteux est un "chantier qui nécessite un à deux ans" et qui donc ne pourrait être mis en oeuvre avant la présidentielle, a souligné le député devant la presse, à sa sortie de Matignon.

C'est pourquoi Christophe Sirugue a aussi proposé, dans un autre scénario, la mise en oeuvre, dès le 1er janvier 2017, de douze mesures de simplification des minima sociaux afin de faciliter l’accès des usagers à leurs droits. Plus abordable, son coût serait "de l'ordre de 150 millions d'euros à peu près".

Dans un communiqué, Manuel Valls a promis que ces propositions, "visant à simplifier et harmoniser les prestations, devraient être mises en oeuvre très rapidement".



Il a par ailleurs demandé à ses ministres "que les propositions de plus long terme", c'est-à-dire la "couverture socle commune" ouverte aux jeunes, "fassent l’objet d’un travail approfondi (...), qui permettra de s’engager dans cette réforme d’ampleur dans les prochains mois".

M. Sirugue, qui est également rapporteur de la loi travail, a placé au coeur de sa réflexion "la question de l’accès des jeunes aux minima sociaux et notamment celle de l’accès des 18-25 ans au RSA". Seuls les jeunes en activité, et non les étudiants, seraient concernés.

Actuellement, les conditions d'accès des moins de 25 ans au RSA sont très restrictives, et seulement 176.000 jeunes environ en bénéficient. En revanche, la prime d'activité créée au 1er janvier pour remplacer notamment le RSA activité, a été ouverte aux 18-25 ans.
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